En réservant un stand à l'un des marché des créateurs d'Artilect,
vous reconnaissez avoir pris connaissance, et accepter sans réserve,
les conditions générales d'utilisation suivantes : 

Les inscriptions ne pourront être validées qu'une fois le payement effectué, sous réserve que vous ayez rempli le dossier d'inscription en tant que créateur auprès d'Artilect, disponible ici. Tout manquement à cette règle pourra entrainer l'annulation de votre réservation jusqu'à la validation, par nos soins, de votre dossier d'inscription et la réception du payement.
Une fois votre dossier d'inscription rempli et validé, il est valable pour tous les marchés organisés par Artilect tant que vous ne changez pas notablement d'activité.

Vous certifiez que les créations présentées lors du marché sont conçues et réalisées par vous-même, ou en collaboration directe dans un cadre artisanal ou de fabrication personnelle (atelier, fablab, collectif…), et qu’elles ne sont pas issues de revente ou de production industrielle. Vous certifiez l’authenticité et la provenance artisanale ou maker de vos créations.
La revente de produits préalablement achetés, sans transformation importante (dropshipping...), est interdite dans le cadre des marchés de créateurs Artilect.
Tout manquement à cette règle pourra entrainer l'exclusion, sans remboursement, du marché et l'exclusion définitive et sans appel de tout futur marché.

La réservation d'un stand peut être annulée jusqu'à quinze jours avant l'évènement lui-même, sans aucune pénalité. 
Passé ce délai, aucune annulation, hors cas de force majeure, ne sera remboursée ; jusqu'à une semaine avant l'évènement, la réservation pourra être déplacée, sans aucune pénalité, à une autre date disponible, pour un stand aussi équivalent (taille et emplacement) que possible. 
Les annulations ayant lieu dans la dernière semaine avant le marché, hors cas de force majeure, ne seront pas remboursées ou déplacées.

Un stand réservé ne peut pas être sous-loué et ne peut être transféré qu'avec notre accord. Le destinataire d'un tel transfert doit avoir rempli son dossier d'inscription, disponible ici. 
Le transfert d'un stand à un autre créateur n'est pas la responsabilité d'Artilect. Un remboursement de votre stand ne sera possible qu'après le destinataire du transfert a fait parvenir son payement. Ce remboursement pourra cependant être effectué, le cas échéant, durant les quinze jours avant l'évènement, sans pénalité. Si vous deviez annuler votre participation à la dernière minute, nous vous encourageons donc à nous contacter et trouver un remplaçant.